L’Agenda-couture est ouvert aux particuliers et aux professionnels.
    Les termes en gras non définis ont la signification qui leur est donnée dans l'index des définitions.

    Bonnes pratiques

    • L’Annonceur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
    • L’Annonceur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
    • Toute annonce insérée au profit d'un professionnel faisant une offre de service ou destinée à faire connaître son activité doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres).
    • Si vous déposez des annonces au profit d'une association, d'une mairie, en tant qu'autoentrepreneur ou en tant que SCI, vous devez indiquer un numéro SIRENstrong>.
    • Un seule compte par personne “AnnonceurParticulier et/ou Professionnel

     

    Interdictions générales

    • Déposer une annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.) qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, aux règles de diffusion de notre site ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par Agenda-couture sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité.
    • Déposer une annonce identique (dates et lieux) Agenda-couture se réserve le droit de supprimer l’annonce la plus récente sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité.
    • De posséder 2 comptes privées personnes (Particulier ou Professionnel) sur ce site.
    • Indiquer des coordonnées personnelles dans le titre de l'annonce, dans la description de l'annonce.

     

    Critères de classement d’annonces

    Les annonces sont classées par défaut par ordre chronologique par rapport à la date de début de l’événement :
    Dans la catégorie apparaîtra dans la page de résultats des annonces au sein de la catégorie concernée et en fonction de sa date de début. Les annonces sont classées par régions de France ou pays de UE, catégories et rubriques et sur chaque page de résultats il est possible de filtrer le classement selon différents critères :

    • Titre de l’annonce
    • Date
    • Lieux (ville, département)
    • Régions
    • Catégories

     

    Règles particulières de diffusion Blog créateurs

    Cette rubrique est consultable de tous et est ouvert aux professionnels (y compris les associations) ayant un SIREN et aux particuliers voulant créer leur blog personnel.

    • Vous pouvez publier des articles et photos de vos créations, cours et autres services respectant le thème du site.
    • Vous acceptez par conséquent d'apparaître dans l’annuaire des créateurs et artisans.
    • De respecter le thème du site et le sens donné “Créateur” et “Artisan” pour y présenter des produits que vous avez réalisé vous même.
    • De proposer des ateliers ou des cours respectant les règles d’usages et de diffusion de ce site.

     

    Responsabilités

    • L'administrateur du site peut modifier voir même supprimer une annonce, sans autre autorisation, si celle-ci est déjà présente, ne correspond pas à la charte du site.
    • Seule est responsable l'organisateur/annonceur des informations mentionnés dans ses annonces (texte, lieux, dates et horaires).
    • Agenda-couture n'est pas responsable des annulations qui n'auraient pas été indiquées suffisamment tôt dans l'annonce événement.
    • Informations événement : L'internaute est averti qu'il doit prendre ces indications avec réserves

    Modifications des règles de diffusion.

    • La date de mise à jour de ce document est indiquée en haut à gauche.
    • La présente règle est susceptible d'être modifiée par l'administration du site

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